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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVITCOOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE
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DELTACALCIUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTACALCIUM
SICA S.A. DELTAVIT SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1485652
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2018

Présentation de la marque DELTACALCIUM

Déposée le 29 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVITCOOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTACALCIUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVITCOOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY,35150 JANZÉ (dossier no 2381189) - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZÉ (dossier no 2381189) - 35150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTACALCIUM est expirée depuis le 29 août 2018.

SICA DELTAVITCOOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DELTACIDOSE , DELTAGLYCOL


SICA S.A. DELTAVIT SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE - PARC D'ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY,35150 JANZÉ (dossier no 2381189) - 35150 - France - SIREN 313296550


SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZÉ (dossier no 2381189) - 35150 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2008 n°2381189 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation n°2111661 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produit nutritionnel pour animaux